Copyright

Editeur
Le site Fondations.org est édité par l’entreprise MARTIN EDITEUR créée en juillet 2002 à Nice par Gisèle Martin, rédactrice et éditrice de Fondations.org.

Propriété intellectuelle
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site est soumise à autorisation expresse de l’éditeur. Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, est strictement interdite sans l’accord de l’éditeur.

Dépôts
Afin de fournir à l’autorité juridique la preuve de propriété du copyright, Martin Editeur effectue régulièrement des dépôts de ses rédactions. Ces dépôts sont réalisés avant publication.

Droit des marques
Les marques citées sur le site "Fondations.org" appartiennent à leur propriétaire respectif.